Conseil Municipal du 12 novembre 2024
Délibérations du 12 novembre 2024 :
- Liste des délibérations
- Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal des jeunes
Procès-verbal du 12 novembre 2024
Conseil Municipal du 17 septembre 2024
Délibérations du 17 septembre 2024 :
- Liste des délibérations
Procès-verbal du 17 septembre 2024
Conseil Municipal du 25 juin 2024
Délibérations du 28 mai 2024 :
- Liste des délibérations
- Budget annexe Cabinet médical – décision modificative n°1
- Demande de subvention exceptionnelle MESANG’ANIM
- Plan Guide Opérationnel : approbation
- Cession d’un délaissé communal à Monsieur Fabien HOUGARD – Lieudit « La Chapelle Rigaud »
- Cession d’un délaissé communal à Monsieur Patrick MOULIN – Les Étourneaux
- Prolongation du bail emphytéotique avec Atlantique Habitations
- Convention avec CITEO pour le soutien aux communes dans le cadre de la lutte contre les déchets abandonnés diffus
- Pôle Enfance Jeunesse – Relais Petite Enfance – Modification de la durée hebdomadaire de service d’un emploi à temps complet
- Pôle Enfance Jeunesse – Ecole Hortense Tanvet – Création d’un emploi non permanent compte tenu de l’accroissement temporaire d’activité
- Pôle Enfance Jeunesse –LAEP – Création de 3 emplois non permanents compte tenu de l’accroissement temporaire d’activité
- Pôle Enfance jeunesse – Accueil périscolaire et de loisirs – Recours à l’apprentissage et création d’un poste d’apprenti
- Pôle Enfance Jeunesse – Restaurant scolaire – Accueil périscolaire et de loisirs – Création de 2 emplois permanents d’agent polyvalent de restauration à temps non complet et d’un emploi permanent d’agent polyvalent d’animation à temps non complet
- Pôle Enfance Jeunesse- Création d’emplois non permanents pour des besoins temporaires
- Pôle Enfance jeunesse – Accueil périscolaire et de loisirs – Foyer de jeunes – Création de 5 emplois non permanents compte tenu de l’accroissement saisonnier d’activité pour l’été 2024
- Pôle Enfance jeunesse – Crèche – Création d’emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité
- Pôle technique – Services espaces verts et voirie – Création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité
- Indemnité forfaitaire complémentaire pour élection
- Indemnisation des congés non pris par un fonctionnaire du fait de la maladie
- Remboursement de trop perçu aux usagers de la crèche
- Désignation des élus dans les commissions, instances et délégations extérieures – mise à jour
- Culture – convention de mécénat avec le 7 de table pour la saison 2024/2025
- Communication – règlement d’utilisation des grilles d’affichage
Procès-verbal du 25 juin 2024
Conseil Municipal du 28 mai 2024
Délibérations du 28 mai 2024 :
- Liste des délibérations
- Fixation des tarifs des services Enfance – Jeunesse applicable au 1er septembre 2024
- Présentation du Compte rendu annuel à la Collectivité (CRAC) pour la ZAC de la Cour des bois exercice comptable 2022
- Présentation du Compte rendu annuel à la Collectivité (CRAC) pour la ZAC de la Cour des bois exercice comptable 2023
- Révision du Plan Local d’Urbanisme – modalités de concertation – rectification
- Renouvellement de la convention de mise à disposition du service « conseil en énergie partagée » avec Territoire d’énergie 44
- Réhabilitation de l’église Saint-Pierre Saint-Paul – avenant n°2 au marché de maitrise d’œuvre
- Convention de mise à disposition de terrain pour l’implantation d’un poste de transformation au lieudit Le Haut Bois
- Convention d’occupation du domaine public pour l’installation d’une guinguette au plan d’eau – avenant n°1
- Convention d’occupation du domaine public pour l’installation d’un camion à pizza au plan d’eau – avenant n°1
- Convention d’occupation du domaine public pour l’installation d’un food truck au plan d’eau
- Mise à jour du tableau des effectifs de la Collectivité
- Création de postes dans le cadre des avancements de grade 2024
- Modalités de mise à disposition des véhicules communaux aux élus
- Mise à jour du règlement intérieur des services Enfance (Restauration scolaire, accueils périscolaires et accueil de loisir des mercredis et vacances).
- Mise à jour du tableau du Conseil Municipal
Procès-verbal du 28 mai 2024
Conseil Municipal du 17 avril 2024
Délibérations du 17 avril 2024 :
Conseil Municipal du 26 mars 2024
Délibérations du 26 mars 2024 :
- Liste des délibérations
- Vote du Budget primitif 2et général024 – Budget
- Vote du BP 2024 – Budget annexe ZAC Cour des Bois
- Vote du BP 2024 – Budget annexe LOTISSEMENTS DIVERS
- Vote du BP 2024 – Budget annexe CABINET MEDICAL
- Vote du BP 2024 – Budget annexe PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES
- Vote des taux de fiscalité directe locale pour l’année 2024
- Vote des subventions aux associations – année 2024
- Vote des subventions scolaires pour projets pédagogiques 2024
- Vote d’un tarif pour le remplacement des clés et badges perdus
- Demande de subvention amendes de police 2023 – travaux de sécurisation routière
- Subvention DETR/DSIL 2024 pour la réhabilitation de l’église – modification du plan de financement
- Transfert comptable de biens du budget général vers le budget annexe Panneaux photovoltaïques
- Marché d’extension du CTM – lot 1 – Avenant n°2 avec l’entreprise GUILLOTEAU TP
- Bilan de la concertation et définition des zones d’accélération pour les énergies renouvelables
- Convention relative au versement de la subvention liée à la mise en œuvre de l’avenant au programme « ACTEE SEQUOIA » entre la COMPA et les Communes bénéficiaires
- Marché de rénovation énergétique de 5 bâtiments communaux – attribution
- Marché sol sportif Olympe – attribution
- Réhabilitation de l’église – présentation du projet au stade AVP
- Avis de la Commune sur le plan de mobilité simplifié 2024 – 2033 du Pays d’Ancenis
- Marché PATA/PAVC 2024 – approbation du DCE et autorisation à signer le marché par anticipation
- Prime pouvoir d’achat
- Mise en place d’un marché hebdomadaire sur la Commune
- Fixation d’un tarif de droit de place pour le marché hebdomadaire sur la Commune
- Convention ECO R’AIDE 2024
- CMJ – Tarif participation famille – Visite Assemblée Nationale 2024
- Dispositif Argent de poche – montant de la gratification
Conseil Municipal du 13 février 2024
Délibérations du 13 février 2024 :
- Liste des délibérations
- Approbation des comptes de gestion du trésorier
- Approbation du Compte Administratif 2023 BUDGET GENERAL
- Approbation du Compte Administratif 2023 BA ZAC COUR DES BOIS
- Approbation du Compte Administratif 2023 BA LOTISSEMENTS DIVERS
- Approbation du Compte Administratif 2023 BA CABINET MEDICAL
- Affectation des résultats du CA 2023 – budget général
- Affectation des résultats du CA 2023 – budget annexe ZAC Cour des Bois
- Affectation des résultats du CA 2023 – budget annexe lotissements divers
- Affectation des résultats du CA 2023 – budget BA Cabinet Médical
- Le vote du DOB 2024 sur la base d’un rapport d’orientations budgétaires
- Marché d’assurance « Dommages aux biens » avec le groupement GROUPAMA – Avenant n°1
- Modification du montant de loyer des Haras (maison T3 meublée)
- Tarif des salles et services – modification
- Modification n°5 du PLU – approbation
- Révision générale du plan local d’urbanisme – attribution du marché
- Modalités de concertation – identification des zones d’accélération des énergies renouvelables
- Cession de la parcelle cadastrée ZX 298 à la COMPA
- Cession d’un délaissé communal au Pont Esnault au profit de M. et Mme EL GAZ
- Régularisation cession ilot D de la tranche 5 de la ZAC de la Cour des Bois
- Bilan foncier 2023
- Conclusion d’une convention avec Fibre44 pour le pré-fibrage de la ZAC Cour des Bois TR5
- Convention de mise à disposition de terrain pour l’implantation d’un poste de transformation au lieudit La Barrière
- Pôle Enfance-Jeunesse – Service restauration scolaire et accueil périscolaire- Création d’un poste d’agent polyvalent de restauration
- Pôle enfance –jeunesse et pôle technique – Création d’emploi non permanents pour des besoins temporaires
- Pôle social – Services Ressources humaines, finances et comptabilité – Création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité
- Avenant n°1 à la convention d’adhésion à la prestation de médiation préalable obligatoire avec le CDG 44
- Protection sociale complémentaire – Conventions de participation pour la couverture du risque prévoyance des agents
- Marché de conception – réalisation d’un pumptrack au plan d’eau – attribution
Conseil Municipal du 19 décembre 2023
Délibérations du 19 décembre 2023 :
- Demande de subvention DETR/DSIL 2024 – Réhabilitation de l’église (tranche ferme)
- Demande de subvention DETR/DSIL 2024 – Réalisation d’équipements ludiques et sportifs au plan d’eau
- Demande de versement du Fonds de concours COMPA 2023 – aménagement d’une liaison douce du bourg aux Etourneaux le long de la RD14
- Admission en non-valeur 2023
- Vote des TARIFS des salles et services pour 2024
- Fixation d’un tarif horaire pour l’utilisation du terrain synthétique Gabriel BORDAY 2024
- Mise en place de tarifs liés aux animaux en divagation
- Autorisation de mandater les DEP INV COURANTS 2024 avant vote du BP 2024
- Attribution d’une subvention exceptionnelle pour la réalisation d’une fresque murale sur le bâtiment élémentaire de l’école H. TANVET
- Création budget panneaux photovoltaïques
- Conclusion d’une convention avec ENEDIS pour la mise en œuvre d’une opération d’autoconsommation collective pour les panneaux photovoltaïques de la maison des associations
- Avenant au marché de travaux de transformation d’un cabinet dentaire en cabinet médical – Lot 1 – démolitions – maçonneries – SAS BOISSEAU
- Lutte contre les frelons asiatiques – modification de la convention conclue avec POLLENIZ
- Organigramme de la Collectivité
- Pôle Enfance Jeunesse – Service Foyer de Jeunes / Conseil Municipal des Jeunes – Création d’un poste d’adjoint d’animation à temps complet
- Pôle Population – Service Communication Culture – Création d’un poste d’adjoint administratif à temps complet
- Pôle Technique – Service Bâtiments – Création d’un poste de chargé(e) de la maintenance des bâtiments
- Création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité aux services techniques
- Pôle technique – Service propreté des locaux – Modification des bases horaires de deux postes permanents de chargé de la propreté des locaux
- Conclusion d’une convention avec le CDG 44 pour l’accompagnement des agents dans le cadre de la période préparatoire au reclassement
- Action sociale – Attribution de places gratuites aux agents communaux pour la saison culturelle municipale
- Convention entre les communes de la Circonscription d’Ancenis 1°degré pour l’achat de matériel pédagogique
- Projet de fonctionnement du Relais Petite Enfance, 2024-2027
- Marché d’assurance des risques statutaires avec le groupement GROUPAMA-CIGAC – Avenant n°1
- Regroupement des tombes de six prêtres dans le cimetière de Mésanger – prise en charge d’une partie des frais
Conseil Municipal du 7 novembre 2023
- Liste des délibérations du 07/11/2023
- Fixation des tarifs des terrains communaux en fermage pour 2023
- Redevance GRDF pour occupation du Domaine public communal – année 2023
- Demande de subvention exceptionnelle du tennis de table
- Décision modificative n°1 – Budget général
- Liaison douce – demande de subvention DREAL/FMA – complément
- Autorisation du Maie à signer la convention de reversement de la taxe d’aménagement à la COMPA
- Avis du Conseil Municipal sur la mise en place d’une conférence régionale de gouvernance dans le cadre de l’évolution du SRADDET
- Retrait de la délibération 23.5.10 relative à la conclusion d’une convention de mise à disposition de service « étude de faisabilité photovoltaïque » avec TE44 pour la Résidence de l’Etoile
- Désaffection et déclassement d’un délaissé communal – rue des Perrières et rue des Coudrais au profit de M. ORHON
- Cession de deux délaissés communaux de voirie – le Bois Ruthion à Monsieur CHAPEAU
- Rapport social unique 2022
- Rapport social unique 2022 – Synthèse
- Rapport social unique – absentéisme
- Rapport social unique 2022 – RASSCT
- Rapport social unique 2022 – RPS
- Rapport social unique 2022 – RSC
- Mise en place du télétravail à compter du 1er janvier 2024
- Règlement intérieur du service jeunesse (accueil de loisir des mercredis et des vacances)
- Modification de la composition de la commission extra-municipale culturelle
- Désignation des élus dans les commissions, instances et délégations extérieures – mise à jour
Conseil Municipal du 19 septembre 2023
- Liste des délibérations du 20 septembre 2023
- Modification du nombre d’adjoints
Élection du 8e adjoint au Maire
Modification du tableau du Conseil Municipal suite à l’élection du 8e adjoint
Modification des indemnités versées aux élus à la suite de la création d’un poste d’adjoint
Marché de restauration scolaire en liaison froide avec la société RESTORIA – Avenant n°2
Redevance d’occupation du Domaine Public – ERDF – ENEDIS
Versement de la participation d’ORANGE pour utilisation du domaine public communal
Aménagement de local en cabinet médical : demande de subvention au Département de Loire-Atlantique
Révision du plan local d’urbanisme – prescription
Remboursement des frais d’expertise suite à un sinistre sur une habitation rue du Haut-Bourg
Marché de travaux pour la transformation d’un cabinet dentaire en cabinet médical – attribution
Conclusion d’un avenant n°2 au marché de MOE AXENERGIE – rénovation énergétique des bâtiments communaux – TR1
Conclusion d’un avenant n°3 au marché de MOE AXENERGIE – rénovation énergétique des bâtiments communaux – TR1
Marché d’élagage et de broyage des fonds de fossés de la voirie communale – approbation du DCE et autorisation du Maire à signer le marché par anticipation
Création de postes dans le cadre d’avancements de grade pour 2023
Création d’un poste de gestionnaire administratif à la Maison de l’Enfance
LAEP : création de 3 emplois non permanents compte tenu de l’accroissement temporaire d’activité
Attribution de bons d’achats aux agents dans le cadre des vœux du Maire au personnel
Conventions avec la CAF et la DSDEN – autorisation du Maire à signer les conventions
- Modification du nombre d’adjoints
Conseil Municipal du 17 juillet 2023
- Liste des délibération du 17/07/2023
- Fixation des tarifs des services Enfance-Jeunesse applicable au 1er septembre 2023
- Approbation du projet de construction des salles associatives, son plan de financement et sollicitation de la subvention LEADER
- Cession de l’ilot D de la tranche 5 de la ZAC Cour des Bois à ATLANTIQUE HABITATION – régularisation
- Résiliation du marché d’élagage-fauchage
- Avenant n°1 – Honoraires ARRONDEL Maitrise d’œuvre pour l’aménagement d’une liaison douce permettant la desserte sud du territoire
- Fixation d’un tarif horaire pour l’utilisation du terrain synthétique Gabriel BORDAY
- Extension du centre technique municipal – attribution des marchés de travaux
- Réhabilitation de l’église Saint-Pierre et Saint-Paul – marché de maitrise d’œuvre – attribution
- Rénovation énergétique des bâtiments communaux – marché de travaux – approbation du DCE et autorisation du Maire à signer les marchés
- Conclusion d’une convention de mise à disposition de service « étude de faisabilité photovoltaïques » avec Territoire d’énergie 44 pour la Résidence de l’Etoile
- Réalisation d’une liaison douce entre le bourg et la Millaudière – marché de travaux – attribution
- Evolution du taux de prise en charge des busages de fossés par la Commune
- Renouvellement des membres de la commission de contrôle de la liste électorale
- Règlement intérieur des services enfances (Restauration scolaire, accueils périscolaires et accueil de loisirs des mercredis et vacances)
- Renouvellement de la convention de Mécénat avec le 7 de Table pour la saison culturelle 2023-2024
Conseil Municipal du 23 mai 2023
- Liste des délibérations de la séance du 23 mai 2023
- Vote du BP 2023 – Budget annexe Maison médicale rue des Chênes
- Extension des locaux de santé – acquisition du cabinet appartenant à Monsieur BINJAMIN
- ZAC Cour des Bois – Avenant au contrat de MOE Acaradis TR6
- Evolution du tarif de la prime ragondin versée à POLLENIZ
- Demande de subvention amende de police 2022 – travaux de sécurisation routière
- Avis du Conseil Municipal sur la demande de la SAS LANDAIS ANDRE de proroger l’autorisation d’exploiter une carrière au lieudit Les Bimboires
- Avis du Conseil Municipal sur la demande de la société Technique Solaire d’installer une centrale agri voltaïque au lieudit Le Roscouet
- Avis du Conseil Municipal sur le renouvellement et l’extension du parc éolien des Hautes Landes et sur la charte proposée par la société ABOWIND
- Classement dans la voirie communale
- Sollicitation d’une évolution de la DSR suite à l’évolution de la voirie communale
- Dénomination d’une voie dans la ZA du Petit Bois
- Mise en place d’un tarif d’occupation du domaine public pour l’isolation par l’extérieur
- Approbation des dossiers d’enquête publique et d’enquête parcellaire pour la liaison douce allant du Bourg vers les Etourneaux
- Création d’un poste permanent d’agent de maitrise principal
- Création de 7 emplois non permanents compte tenu de l’accroissement saisonnier d’activité à l’ALSH et au Foyer des Jeunes pour l’été 2023
- Création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à l’accroissement saisonnier d’activité aux servies techniques
- Mise à jour du tableau des emplois permanents de la Collectivité
- Prise en charge financière des frais de livraison et de traitement de la commande matériel médical spécifique pour un agent dans le cadre d’un accident de service
- proposition d’ouverture du Foyer des Jeunes certains vendredis soirs emportant modification du règlement jeunesse
- Approbation d’une annexe au règlement d’utilisation de la salle du Pont Cornouaille
- Désignation d’un référent déontologue pour les élus
- Compétence « création et gestion du réseau lecture publique » : approbation d’un avenant aux PV arrêtant les conditions de transfert
- Modification des tarifs de la saison culturelle
Conseil Municipal du 28 mars 2023 et 13 avril 2023
- Liste des délibérations du 28 mars 2023
- Vote du BP 2023 – Budget général
- Vote du BP 2023 – Budget annexe ZAC
- Vote du BP 2023 – Budget annexe lotissements
- Vote des taux de fiscalité directe locale
- Vote des subventions aux associations
- Vote des subventions scolaires pour projets pédagogiques 2023
- Création d’un budget annexe pour extension des locaux de santé
- Extension des locaux de santé – acquisition du cabinet appartenant à M. BINJAMIN
- Réalisation d’une liaison cyclable reliant le bourg au sud de la Commune – demande de subvention FMA – DREAL
- Installation de jeux ludiques au plan d’eau – approbation du l’AVP et demande de subvention PEP 5000 équipements
- Demande de subvention amendes de police 2023 – travaux de sécurisation routière
- Bilan foncier 2022
- Conclusion de conventions d’occupation du domaine public pour l’installation d’armoires techniques nécessaires au raccordement de la fibre
- Conclusion d’une convention d’occupation du domaine public pour l’installation d’une guinguette au plan d’eau
- Conclusion d’une convention d’occupation du domaine public pour l’installation d’un camion à pizza au plan d’eau
- Conclusion d’un avenant au marché de MOE AXENERGIE – rénovation énergétique des bâtiments communaux – TR1
- Marché de PATA et PAVC 2023 – Approbation du DCE et autorisation du Maire à signer le marché
- Acquisition des parcelles nécessaires à la réalisation de la liaison cyclable pour la desserte sud du territoire du MESANGER
- Création d’un poste permanent d’attaché territorial
- Création d’un emploi non permanent compte tenu de l’accroissement saisonnier d’activité au Foyer des Jeunes pendant les vacances scolaires d’avril 2023
- Création d’un emploi non permanent compte tenu de l’accroissement saisonnier d’activité à l’ALSH pendant les vacances scolaires d’avril 2023
- Création d’un emploi non permanent compte tenu de l’accroissement temporaire d’activité au Multi-Accueil
- Convention de prestation avec le service assistance archives du CDG44
- Conclusion d’une convention de partenariat en vue de l’ECO R’AIDE 2023
- Vote d’un tarif pour les voyages organisés par le Foyer des Jeunes
- Conclusion de partenariat pour l’utilisation des jeux au plan d’eau
- Autorisation donnée à la COMPA de mener les démarches d’ingénierie préalables à la conclusion de la CTG
- Procès-verbal de la séance du 28 mars 2023
- Procès-verbal de la séance du 13 avril 2023
Conseil Municipal du 16 février 2023
- Liste des délibérations du 16/02/2023
- Démission d’une adjointe – modification du nombre de postes d’adjoints
- Modification des indemnités versées aux élus à la suite de la suppression d’un poste d’adjoint
- Modification du tableau du Conseil Municipal
- Modification de la composition des commissions municipales – suite à démission A. ROUSSEAU
- Modification des membres du CCAS – suite à démission A. ROUSSEAU
- Modification de la composition de la commission extra-municipal culturelle
- Approbation des comptes de gestion du trésorier
- Approbation du Compte Administratif 2022 BUDGET GENERAL
- Approbation du Compte Administratif 2022 – BA ZAC COUR DES BOIS
- Approbation du Compte Administratif 2022 – BA LOTISSEMENTS DIVERS
- Affectation des résultats du CA 2022 – budget général
- Affectation des résultats du CA 2022 – budget annexe ZAC Cour des Bois
- Affectation des résultats du CA 2022 – budget annexe lotissements divers
- Le vote du DOB 2023 sur la base d’un rapport d’orientations budgétaires
- Avenant n°2 au mandat pour la réalisation et la commercialisation de la ZAC 2 Cour des Bois
- Fixation du prix de cession des terrains viabilisés Tranche5-2 – ZAC de la Cour des Bois
- Avenant N°1 au marché conclu avec RESTORIA pour la restauration municipale
- Avis de la Commune sur le Programme Local de l’Habitat (PLH) 2023 – 2029
- Conclusion d’une convention avec l’Agence CITTE CLAES pour la réalisation du dossier de modification n°5 du Plan Local d’Urbanisme
- Conclusion d’une convention avec COOP-LOGIS pour la construction de logements en PSLA
- Cession de l’ilot D de la tranche 5 de la ZAC Cour des Bois à ATLANTIQUE HABITATION – régularisation
- Cession d’un délaissé communal rue du LATAY au profit de M. JAMET et Mme BEAUMONT
- Cession et acquisition rue des Perrières – régularisation des limites de la propriété de M. ORHON, cadastrée YE 100
- Vote d’un tarif facturé à l’auteur des faits pour l’enlèvement des dépôts sauvages par les services techniques
- Conclusion d’une convention avec le service de médecine de prévention du CDG 44
- Conclusion d’une convention avec le CDG 44 pour un accompagnement dans le cadre du recrutement sur le poste de directeur(trice) général(e) des services
- Délibération ANNUELLE autorisant le recrutement d’agents contractuels pour des besoins temporaires
- Recours à des vacataires dans le cadre du LAEP
- Convention avec le SDIS 44 pour la disponibilité d’un sapeur-pompier volontaire pendant son temps de travail
- Création d’un emploi non permanent d’opérateur des activités physiques et sportives à temps complet pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité pour la surveillance de la baignade au plan d’eau du Pont Cornouaille du 1er juillet au 27 août 2023
- Renouvellement des conventions d’objectif et de financement à conclure avec la CAF
- Procès-verbal de la séance du 16 février 2023
Conseils Municipaux 2022
- Relevé de décisions du 15 février 2022
- Relevé de décisions du 29 mars 2022
- Relevé de décisions du 17 mai 2022
- Liste des délibérations du 11 juillet 2022
- Fixation des tarifs des services Enfance – Jeunesse applicable au 1er septembre 2022 – publié le 15/07/2022
- Tarifs de location des Haras – logements et dépendances techniques – publié le 15/07/2022
- Signature d’une convention constitutive d’un groupement de commandes pour la passation et l’exécution d’un marché public d’achat et de fourniture d’énergies avec le SYDELA – publié le 15/07/2022
- Marché de PAVC 2022 – Autorisation du Maire à signer le marché – publié le 15 /07/2022
- Marché de restauration scolaire pour 2022-2025 – Autorisation du Maire à signer le marché – publié le 15/07/2022
- Redevance GRDF pour occupation du Domaine Public communal – publié le 15/07/2022
- Redevance d’occupation du Domaine Public – ERDF – ENEDIS – publié le 15/07/2022
- Versement de la participation d’ORANGE pour utilisation du domaine public communal – publié le 15/07/2022
- Signature d’une convention de financement des DIAGS ENERGETIQUES avec la COMPA dans le cadre du dispositif ACTEE SEQUOIA – publié le 15/07/2022
- Avis sur le projet de modification du PLU de la Commune de COUFFÉ – publié le 15/07/2022
- Création d’un poste d’assistant de gestion comptable et des ressources humaines – publié le 15/07/2022
- Création d’un poste d’agent d’accompagnement à l’éducation de l’enfant à l’école Hortense Tanvet – publié le 15/07/2022
- Modalités de mise à disposition des véhicules municipaux – publié le 15/07/2022
- Modification du règlement du Conseil Municipal
- Attribution de billets gratuits pour la saison culturelle 2022 – 2023 – publié le 15/07/2022
- Avis du Conseil Municipal sur le projet de repowering des éoliennes du parc Mésanger – Pouillé – publié le 15/07/2022
- Procès verbal de séance du 11 juillet 2022
- Liste des délibérations du 13 septembre 2022 -publié le 16/09/2022
- Cession du Lot 18 – Lot Cœur de Bourg à HABITAT 44 – Réalisation de 5 logements sociaux -publié le 16/09/2022
- Appel à Manifestation d’Intérêt (AMI) « Cœur de bourg / cœur de ville » pour 2022 dans le cadre du dispositif de soutien aux territoires du CD 44 -publié le 16/09/2022
- Avis sur les projets de modification des PLU d’ANCENIS Historique et SAINT GEREON Historique -publié le 16/09/2022
- Prolongation de la convention d’occupation du domaine public pour l’installation d’une guinguette au plan d’eau du 15 au 30 septembre 2022 -publié le 16/09/2022
- Marché d’assainissement pluvial – Le Grand MONTIS et le Bas DEFAY – Autorisation donnée au Maire pour signer le marché avec l’entreprise attributaire -publié le 16/09/2022
- Marché de fauchage et d’élagage de la voirie communale – Approbation du DCE et autorisation donnée au Maire de signer le marché. -publié le 16/09/2022
- Conclusion d’une convention avec la COMPA pour la réalisation de travaux sur le bassin versant « HAVRE, Grée et affluents de la Loire en Pays d’Ancenis » -publié le 16/09/2022
- Création d’un poste de responsable jeunesse -publié le 16/09/2022
- Recours à des vacataires dans le cadre du LAEP -publié le 16/09/2022
- Prise en charge financière d’une paire d’orthèses plantaires d’un agent -publié le 16/09/2022
- Conclusion d’une convention de prestation de service avec la CAF pour le lieu d’accueil enfants – parents -publié le 16/09/2022
- Modification du règlement des services Enfance -publié le 16/09/2022
- Conclusion d’une convention de mécénat avec le restaurant « Le 7 de Table » pour la saison culturelle 2022 – 2023 -publié le 16/09/2022
- Procès verbal de la séance du 13 septembre 2022
- Liste des délibérations du 25 octobre 2022
- Décision modificative n° 1 – BP 2022 – Budget général – publié le 31/10/2022
- Avenant n°1 à la convention de forfait OGEC – publié le 31/10/22
- Fixation des tarifs des terrains communaux en fermage pour 2022
- Acquisition par la Commune du chemin des BUZARDS auprès des consorts BOISNEAU – VOLEAU – publié le 31/10/22
- Conclusion d’une convention entre la COMPA, la SCEA SUTEAU et la Commune de MESANGER portant sur l’occupation d’une parcelle communale durant les travaux de réalisation de la STEP – publié le 31/10/22
- Création d’un poste de chargé(e) de communication, culture et vie locale- publié le 31/10/22
- Création de postes dans le cadre d’avancements de grade pour 2022 – publié le 31/10/2022
- Adhésion à la prestation de médiation préalable obligatoire proposée par le CDG 44- publié le 31/10/22
- Attribution de bons d’achats aux agents dans le cadre des vœux du Maire au personnel- publié le 31/10/22
- Approbation du rapport sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable 2021 de ATLANTIC’EAU- publié le 31/10/22
- Procès-verbal de la séance du 25 octobre 2022
- Liste des délibérations du 13/12/2022 – publié le 16/12/2022
- Décision modificative n° 2 – BP 2022 – Budget général
- Créances irrécouvrables 2022
- Présentation du Compte rendu annuel à la Collectivité (CRAC) pour la ZAC de la Cour des bois exercice comptable 2021
- Vote des TARIFS des salles et services pour 2023
- Convention de reversement de la taxe d’aménagement à la Communauté de communes du Pays d’Ancenis
- Autorisation de mandater les DEP INV COURANTS 2023 avant vote du BP 2023
- Exonération des pénalités de retard marché LANDAIS PAVC 2019
- Prolongation de la promesse de vente à terme ACTI-SAMAB
- Autorisation du Maire à signer l’avenant n°2 à la convention de fonctionnement du service commun des autorisations du droit des sols et la convention consolidée
- Dispositif de soutien aux territoires 2020-2026 du CD44 : Élaboration du plan-guide opérationnel et demande de subvention
- Plan d’investissement énergétique communal – PHASE 1 – Approbation de l’APD et demande de subvention DETR / DSIL
- Extension des locaux techniques Demande de subvention DETR / DSIL 2023
- Projet de déviation de la LOIRIERE– Avis de la Commune
- Demande de subvention au titre du dispositif de soutien aux territoires 2020-2026 du CD44 dans le cadre de son AMI « Cœur de bourg / cœur de ville » – Création d’une liaison cyclable pour desserte du sud du territoire de MÉSANGER
- Conclusion d’une convention avec le SYDELA pour la mise à disposition de services pour l’accompagnement à la réalisation d’une opération d’auto -consommation collective pour les panneaux photovoltaïques situés à la Maison des associations
- Modification de la durée hebdomadaire de service d’un agent au restaurant scolaire – Intégration d’heures complémentaires au temps de travail de l’agent
- Modification de la durée hebdomadaire d’une auxiliaire de puériculture au Multi- accueil – Fusion de deux postes
- Modification de la durée hebdomadaire de l’infirmière au Multi -accueil – Ajout des missions de référent santé et accueil inclusif
- Modification de la durée hebdomadaire de la maîtresse de maison au Multi- accueil
- Convention avec le SDIS pour la prise en charge par les services Enfance – Jeunesse des enfants des pompiers
- Conclusion d’un avenant à la convention conclue avec la société REFOOD pour la collecte et le traitement des déchets alimentaires du restaurant scolaire
- Vœu du Conseil Municipal pour le maintien des urgences du Centre Hospitalier Erdre et Loire
- Attribution de billets gratuits pour la saison culturelle 2023 lors des vœux du Maire à la population
- Procès-verbal de la séance du 13 décembre 2022
Conseil Municipaux 2021
- Relevé de décision du Conseil Municipal – 13 Février 2021
- Relevé de décisions du Conseil Municipal – 30 mars 2021
- Relevé de décisions du Conseil Municipal – 18 mai 2021
- Relevé de décisions du Conseil Municipal – 06 juillet 2021
- Relevé de décisions du Conseil Municipal – 14 septembre 2021
- Relevé de décisions du Conseil Municipal – 2 novembre 2021
- Relevé de décisions du Conseil Municipal – 14 décembre 2021
Conseils Municipaux 2020
- Relevé de décision du Conseil Municipal – Décembre 2020
- Relevé de décision du Conseil Municipal – Novembre 2020
- Relevé de décision du Conseil Municipal – Septembre 2020
- Relevé de décision du Conseil Municipal – Juillet 2020
- Relevé de décision du Conseil Municipal – Juin 2020
- Relevé de décision du Conseil Municipal – Mars 2020
- Relevé de décision du Conseil Municipal – Février 2020
Conseil Municipaux 2019
- Relevé de décision du Conseil Municipal – Décembre 2019
- Relevé de décision du Conseil Municipal – Octobre 2019
- Relevé de décision du Conseil Municipal – Septembre 2019
- Relevé de décision du Conseil Municipal – Juillet 2019
- Relevé de décision du Conseil Municipal – Mai 2019
- Relevé de décision du Conseil Municipal – Mars 2019
- Relevé de décision du Conseil Municipal – Février 2019
Conseils Municipaux 2018
- Relevé de décision du Conseil Municipal – Décembre 2018
- Relevé de décision du Conseil Municipal – Octobre 2018
- Relevé de décision du Conseil Municipal – Septembre 2018
- Relevé de décision du Conseil Municipal – Juillet 2018
- Relevé de décision du Conseil Municipal – Mai 2018
- Relevé de décision du Conseil Municipal – Mars 2018
- Relevé de décision du Conseil Municipal – Février 2018
