Décisions du Maire

Décisions du Maire 2024

2024_001 – FINANCES – Avenant n°1 au marché de travaux pour la création d’une liaison douce entre le Bourg et la Millaudière pour un montant de 8 163€HT avec l’entreprise EIFFAGE

2024_002 – CULTURE – Contrat pour une animation 100% ballons par Lucky Benji – publié le 19/01/2024

2024_003 – FINANCES – Avenant n°1 au marché de Maîtrise d’Oeuvre pour la réhabilitation de l’église – publié le 25/01/2024

2024-004 – ENFANCE Contrat de réservation séjour enfant ALSH 22/07/2024 au 25/07/2024 avec Ter’Anima – publié le 06/02/2024

2024-005-FINANCES- Avenant à l’acte création de la régie mixte service accueil à la population » de la Commune – publié le 06/02/2024

2024_006_RH_Convention de formation d’un agent du 13/02/2024 au 15/02/2024 à titre gracieux publié le 06/02/2024

2024_007_ENFANCE_Convention de formation de 4 agents du Lieu d’Accueil Enfants Parents – publié le 14/02/2024

2024_008_RH_Convention de formation des agents « Equipier de première intervention – option évacuation » publié le 20/02/2024

2024-009-TECHNIQUE-Contrat d’entretien espaces verts ZAC Cour des Bois du 01/03/2024 au 28/02/2025-publié le 08/03/2024

2024-010-ENFANCE Contrat de réservation Camping le Bel Essor-publié le 26/03/2024

2024_012_RH_Convention_de_réalisation_d’un_bilan_de_compétences_d’un_agent_publié_le_21/03/2024

2024-013-SOCIAL Contrat intervention Analyse des pratiques professionnelles RPE – publié le 22/03/2024

2024-014-FINANCES Contrat BERGER LEVRAULT Bles Connect Chorus Pro et i-parapheur-publié le 22/03/2024

2024-015-FINANCES Contrat BERGER LEVRAULT Bles Connect Echanges sécurisées-publié le 22/03/2024

2024-017-FINANCES Avenant n°1 sur le lot n°3 charpente couverture et bardages du marché d’extension des ateliers municipaux et locaux associatifs – publié le 12/04/2024

2024-018 FINANCES REGIE Foyer des jeunes Avenant à la création de la régie – modification nature dépenses – publié le 12/04/2024

2024-019- FINANCES REGIE Service Accueil à la population Avenant à la création de la régie – modification montant avance – publié le 12/04/2024

2024-020-TECHNIQUE-Contrat logiciel web hébergé et sécurisé KANLAB’-société SAS ALCOSE DÉVELOPPEMENTS-publié le 19/04/2024

2024-022 – CULTURE – Contrat de cession – Compagnie Slash – publié le 21/05/2024

2024-023-CULTURE-Contrat de cession – Tribute Goldman – publié le 21/05/2024

2024-024-CULTURE-Contrat de cession – Les P’tites Mains Baladeuses – publié le 21/05/2024

2024-025-CULTURE-Contrat de cession – Association La Désopilante – publié le 21/05/2024

2024-026 – FINANCES – ERB MArché extension des ateliers municipaux – Avenant 1 sur le lot 2 Gros Oeuvre – Maçonnerie – publié le 23 mai 2024

2024-027 – FINANCES – Contrat de vente et de prestation de service pour l’acquisition d’un copieur et sa maintenance avec l’entreprise INKCO pour un montant d’acquisition de 4 500€ HT et de maintenance de 92€ HT

2024 – 28 – ADMINISTRATION GENERALE – Conclusion d’un bail professionnel avec le cabinet médical des Chênes pour la location du bureau 3 et des parties communes du cabinet médical de Mésanger pour un montant de 714,87€ mensuel  – publié le 30 mai 2025

2024-30 – CULTURE – Contrat de cession – Duo Symbiose – publié le 05/06/2024

2024-29 convention d’occupation à titre précaire Studio Haras

2024-31 – FINANCES – SMACL Marché assurance – lot 2 Responsabilité civile et risques annexes – avenant 2 – publié le 07/06/2024

2024_34_RH_Convention_formation_un_agent_24_25_juin_2024_à_titre_gracieux_publié_le_14/06/2024

2024_35_RH_Convention_formatio_un_agent_24_25_juin_2024_à_titre_gracieux_publié_le_14/06/2024

2024-33-TECHNIQUE_Marché public de téléphonie mobile,connexion internet SFR + prestations VD COM_ppublié le 14/06/2024

2024-36-TECHNIQUE_Marché de téléphonie mobile, mise en place de la téléphonie dans tous les bâtiments communaux_SFR_publié le 14/06/2024

2024-32 FINANCES Vente du véhicule Hunday à 1 € symbolique à l’association ATAO INSERTION publié le 17 06 2024

2024-37 ADMINISTRATION GENERALE Contrat-de-location-280-C-rue-des-Chevaliers-de-Malte publié le 12 07 2024

2024-38 FINANCES  Marché de travaux Cabinet médical Lot n° 2 Entreprise BOURRIGAULT avenant 1 publié le 20/06/2024

2024-39 FINANCES  Marché de travaux Cabinet médical Lot n° 3 Entreprise BOURRIGAULT avenant 1 publié le 20/06/2024

2024-40_CULTURE_Contrat_de_cession_Black_Pickles_Fête_Faites_l’été – publié le 28/06/2024

2024-41 AFFAIRES GENERALES – Marché de maintenance informatique – attribution à APSSI pour un montant de 5 422€ HT par an publié le 02/07/2024

2024-42-FINANCES Avenant acte de création de la régie mixte Foyer des jeunes – modification montant avance – publié le 05/07/2024

2024-43-TECHNIQUE Contrat d’entretien des espaces verts _ESATCO-publié le 11/07/2024

2024-44-FINANCES Marché assurances – GROUPAMA Lot 4 assurances véhicules à moteur et risques annexes – Avenant 1- publié le 17/07/2024

2024-047-FINANCES Marché Travaux création liaison douce entre le bourg et la Millaudière avec la société Eiffage – Avenant 2- publié le 02/08/2024

2024-048 – CULTURE – Contrat de cession du droit d’exploitation du spectacle « cent voix en l’air » interprété par Bruno JULIEN, le samedi 16 novembre 2024 – publié le 19 août 2024 

2024-049 – CULTURE – Contrat de résidence du spectacle « Tribute Michel Berger » par POP-HALL Productions, du 03 au 04 octobre 2024 – publié le 19 septembre 2024

2024-050-ADMINISTRATION – Tarif d’expropriation des parcelles de Monsieur Louis RENAUD – publié le 1er octobre 2024

2024-052-CULTURE-Contrat de résidence du spectacle « Emilie Jolie » par l’école de musique Arpège – publié le 10 octobre 2024

2024-055-ADMINISTRATION – Contrat de maîtrise d’oeuvre pour la rénovation de l’école H. TANVET – publié le 18 octobre 2024

2024-056-SOCIAL- Contrat de location studio haras-convention précaire – publié le 22 octobre 2024

2024-057 – BÂTIMENTS – régulation GTB du marché de rénovation énergétique de 5 bâtiments communaux pour un montant de 5 324.40€ HT avec l’entreprise NODEWISE- publié le 23 octobre 2024 

2024-058 – AFFAIRES GENERALES – Contrat pour une animation maquillage et jonglage sur le marché hebdomadaire du 26 octobre 2024 pour un montant de 350€ avec la troupe Choupette et ses amis – publié le 23 octobre 2024 

2024-059- CULTURE – Avenant au contrat de résidence pour la création du spectacle « Tribute Michel Berger » par Pop-Hall Productions – publié le 28 octobre 2024

2024-060-AFFAIRES GENERALES – Acquisition d’un véhicule utilitaire pour les services techniques – publié le 29 octobre 2024

2024-062-ENFANCE JEUNESSE – Contrat avec la société ATOUT RESTAURATION pour une mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la gestion de l’appel d’offre public relatif à la livraison de repas pour la restauration municipale.

2024-061-ENFANCE JEUNESSE – Contrat avec la société ATOUT RESTAURATION pour une mission de suivi et d’accompagnement de l’exécution du marché de restauration scolaire.

2024-053-ENFANCE JEUNESSE – Contrat d’engagement mutuel pour le projet d’éveil musical sur l’année 2024-2025 au Multi-Accueil PAS à PAS.

Décisions du Maire 2023

2023-001-EFFIVERT_contrat d’entretien des espaces verts de la ZAC Cour des Bois, tranche 2, 3 et 4 publiée le 02/02/2023

2023-002 Convention avec Monsieur Peraldi Analyse des Pratiques Professionnelles Relais Petite Enfance publiée le 08/02/2023

2023-003 Contrat de cession du droit d’exploitation du spectacle « La Route des airs » du 13/05/2023 – publié le 09/03/2023

2023-005 Avenant acte de création régie Foyer des jeunes publié le 17/03/2023

2023-006 Avenant acte de création régie service accueil à la population de la commune publié le 17/03/2023

2023-007 Contrat de prestations et maintenance e.magnus hébergé solution Berger-Levrault publié le 17/03/2023

2023-008 Avenant 1 au lot 1 du marché Fauchage Elagage avec la société Edelweiss pour modification répartition règlement co-traitants publié le 22/03/2023

2023-009 Avenant 1 au lot 2 du marché assurances – responsabilité civile avec la société SMACL pour régularisation cotisation 2022 publiée le 29/03/2023

2023-010 Termes et conditions générales du devis de réservation ANJOU SPORT NATURE séjour Centre de loisirs publiée le 07/04/2023

2023-011 – Conclusion d’un contrat avec la société METAVISION pour la réalisation d’une étude de stationnement – publiée le 14/04/2023

2023-012 Contrat de cession du droit d’exploitation du spectacle « Brel émotions » du 11/11/2023 – publié le 14/04/2023

2023-013 Contrat de service concernant le logiciel ASYS-progiciel RH So’Horsys – publié le 21/04/2023

2023-14 Contrat de réservation UN PAS DE COTE camps organisé par le Centre de Loisirs – publié le 25/04/2023

2023_15 Marché Public de Prestations Intellectuelles – MOEU-PGO – Publiée le 05/05/2023

2023-016 – Contrat de cession du droit d’exploitation du spectacle « Les aventures de Tchitchiko ou Les âmes mortes Poème » du 07/10/2023 – Publiée le 24/05/2023

2023-017 – Marché de maitrise d’oeuvre avec le cabinet ARRONDEL pour la viabilisation d’une parcelle de la tranche 1 de la ZAC Cour des Bois pour un montant de 8 190€ HT – publiée le 07 / 06 /2023

2023-19 – Contrat de cession du droit d’exploitation du spectacle « The Elton Tribute » par l’orchestre The Elton Tribute du 13/04/2024 – Publiée le 07/06/2023

2023-17 – Conclusion d’un marché de maîtrise d’oeuvre avec Frédérick BERTHELOT pour l’aménagement d’un local en cabinet médical pour un montant de 10 800 € HT – publiée le 09/06/2023

2023-020 – Contrat de cession du droit d’exploitation du spectacle musical par Cottich Connexion du 08/07/2023 – Publié le 27/06/23

2023-021 – Contrat de cession du droit d’exploitation du spectacle musical par Atlantick Floyd du 08/07/23 – Publié le 27/06/23

2023-022 – Contrat de cession du droit d’exploitation du spectacle musical « Les P’tites mains baladeuses » du 08/07/2023 – Publié le 05/07/2023

2023-023 – Contrat de cession du droit d’exploitation du spectacle Les Tontons Covers du 08/07/2023 – Publié le 05/07/2023

2023-024 – Contrat de cession du droit d’exploitation du spectacle Vintage du 08/07/23 – Publié le 05/07/2023

2023-025-contrat d’entretien des espaces verts du bourg avec la société ESATCO – publié le 21/07/2023

2023-026-contrat de prestation ponctuelle pour les vérifications techniques en sécurité incendie pour le complexe du Pont Cornouaille – publié le 21/07/2023

2023-027-contrat de prestation ponctuelle pour les vérifications techniques en sécurité incendie pour Les Tournesols – publié le 21/07/2023

2023-027-contrat de prestation ponctuelle pour les vérifications techniques en sécurité incendie pour le complexe du Phénix – publié le 21/07/2023

2023-027-contrat de prestation ponctuelle pour les vérifications techniques en sécurité incendie pour L’école maternelle H. Tanvet – publié le 21/07/2023

2023-030 – Contrat de commercialisation de billetterie avec la société Trustweb SASU, éditeur de la solution Billetweb – publié le 31/07/2023

2023-031 – Contrat de cession du droit d’exploitation du spectacle musical « Craic Irish Dance » du 17 février 2024 – Publié le 31/07/2023

2023-032 – Modification régie Fêtes et Cérémonies – Rajout encaissement par carte bancaire via TPE et en ligne via une convention avec la société BILLETWEB – publié le 04/08/2023

2023-033-Contrat de prestation ponctuelle pour vérification des installations électriques de 5 salles de réunion-APAVE-publié le 29/08/2023

2023_034_Convention_formation_membres_CST_publiée_le_05/09/2023

2023-035 – Convention de partenariat éveil musical 2023_2024 au Multi Accueil publiée le 21_09_2023

2023-038 – Modification de l’acte de création de la régie mixte Maison de l’Enfance publiée le 03/10/2023

2023-039 – Contrat de cession du droit d’exploitation du spectacle du 09/12/2023  « Chaud devant ! Le voilà voilà » Compagnie Les Wagonnets publié le 10/10/2023

2023-037 – Convention de formation Tronçonneuse manipulation en sécurité

2023-40 – contrat de location matériels informatiques-AXES SYGMALAB – PUBLI2 LE 13/10/2023

2023-041- Convention de partenariat avec CEZAM – publié le 23/10/2023

2023-042-contrat pour une mission coordination SPS transformation du cabinet du dentiste en cabinet médical-DEKRA – publié le 31/10/23

2023-043-contrat pour la maintenance des cloches et vérification de la protection contre la foudre de l’Eglise – publié le 03/11/2023

2023-044-contrat pour une mission de contrôle technique pour les travaux de transformation du cabinet du dentiste en cabinet médical-DEKRA-publié le 07/11/2023

2023-045-avenant n° 1 au marché lot 1 – extension atelier municipal-GUILLOTEAU TP – publié le 08/11/2023

2023-046-Contrat_de_Cession_La_Cantaria – publié le 18/11/2023

2023-047-Contrat Electricité provisoire LD Public pour le cabinet médical avec EDF – publié le 21/11/2023

2023-048-Marché de téléphonie mobile, centrex et fixe-SFR-publié le 07/12/2023

2023-049- Avenant à la création de la régie mixte Services accueil à la population de la Commune- publié le 11/12/2023

2023-050 – ATOUT RESTAURATION Mission d’assistance à maitrise d’ouvrage concernant le marché restauration scolaire – publié le 15/12/2023

2023-051- ARPEGE Contrat de service Espace Citoyens Premium – publié le 15/12/2023

2023-052-BERGER LEVRAULT Contrat acquisition de progiciels et de prestations de services 2024-2026- publié le 19/12/2023

2023-053_Contrat de cession Lilie Printemps et Damien Joëts- publié le 19/12/2023

Décisions du Maire 2022

2022 – 34 RH formation d’un agent MA publiée le 05/07/2022

2022 – 32 KOESIO bon de commande et services associés 3 copieurs publiée le 06/07/2022

2022 – 35 ESATCO contrat entretien espaces verts publiée le 06/07/2022

2022 – 36 PERCUBATUQUE Contrat de représentation publiée le 11/07/2022

2022 – 38 ZIK Ricardo même pas peur Contrat de représentation publiée le 28/07/2022

2022 – 39 RH Formation Agent ST publiée le 05/08/2022

2022 – 40 – RH – Convention de formation d’un agent des services techniques – publiée le 08/08/2022

2022 – 41 -_CULTURE_-Contrat-de-cession-du-spectacle-YOUKOOLGANG  » publiée le 16/08/2022

2022 – 42 – Convention occupation à titre précaire studio des Haras 19/08/2022 au 11/09/2022 publiée le 17/08/2022

2022-43 – Contrat pour la réalisation de DTA de plusieurs bâtiments communaux par la société DEKRA publiée le 19/08/2022

2022-44-contrat pour le nettoyage et le dégraissage du système d’extraction cuisine pour le Phénix, salle Gandon, résidence et restaurant scolaire publiée le 26/08/2022 

2022-45-avenant n° 1 au marché de viabilisation du lotissement Coeur de Bourg avec l’entreprise GUILLOTEAU TP – publiée le 26/08/2022

2022-46-Contrat d’engagement de Christelle DUBOIS pour le spectacle « Christelle & Gino » du 15/04/2023 – publiée le 01/09/2022

2022-47 Contrat de cession du spectacle de Charlie&Styl’O du 11/03/2022 – Publiée le 20/09/2022

2022-48 CROQNOTES-Convention-projet-deveil-musical-2022_2023-au-Multi-accueil-publiee-le 22/09/2022

2022-49 AXENERGIE Marché de maitrise d’oeuvre pour la rénovation de 5 bâtiments communaux – phase 1 publiée le 22/09/2022

2022-50 SELA Accord de participation avec le SYDELA pour la réalisation d’un réseau électrique et télécommunication tranche 5 bis Zac de la cour des bois publiée le 22/09/2022

2022-51 SELA Convention de desserte en gaz naturel avec GRDF pour 10 lots de la tranche 5 bis de la ZAC de la cour des bois publiée 22/09/2022

2022-52 Convention de formation avec le CAUE pour Pierre Guillou – Publiée le 26/09/2022

2022-53 PROSELIS – Avenant contrat maintenance informatique Remplacement firewall de la Mairie – Publiée le 29/09/2022

2022_54-Contrat-de-cession-du-droit-dexploitation-du-spectacle-Face-cachee-le-15-10-2022.pdf – Publié le 07/10/2022

2022_055_Décision du Maire_convention_haras_collin_publié le 11/10/2022

2022 – 056 – Contrat avec la société ATOUT RESTAURATION pour l’accompagnement des agents de la restauration scolaire pour 4 895€ H.T.

2022-057- Avenant acte de création de la régie mixte Foyer des jeunes publiée le 20/10/2022

2022-058-Avenant acte de création de la régie mixte Maison de l’Enfance publiée le 20/10/2022

2022-059 – Contrat de cession du droit d’exploitation du spectacle « JEAN PI MAGICIEN » le 15/04/2023 – publié le 03/11/2022

2022-62- Contrat de cession du droit d’exploitation du spectacle « Les souffleurs de rêves » du 10/12/2022 – Publié le 08/11/2022

2022-060 – Convention de formation d’un agent des services techniques – Publié le 09/11/2022

2022-061 – Convention de formation d’un agent de deux agents des services techniques – Publié le 09/11/2022

2022-063 – Convention de formation d’un agent des services techniques – Publié le 17/11/2022

2022-064-contrat pour une mission de coordination SPS dans le cadre des travaux d’extension du centre technique municipal-publié le 22/11/2022

2022-065-Contrat pour la solidité des ouvrages et éléments d’équipements indissociables et des existants dans le cadre des travaux d’extension du centre technique- publié le 22/11/2022

2022-066 – Convention de formation d’un agent des services techniques – Publié le 17/11/2022

2022-67  – Adhésion Fondation du Patrimoine 230€ – Publiée le 24/11/2022

2022-068 – Convention de formation d’un agent des services techniques – Publié le 01/12/2022

2022-069 – Culture – Contrat de publicité gratuite avec le CEZAM pour la saison culturelle 2023-2024 – Publié le 09/12/2022

2022-070-Contrat pour le suivi analytique arrivées d’eaux dans le plan d’eau_ INOVALYS_ publié le 15/12/2022

2022-071 – APAVE Avenant 4 contrat abonnement inspection périodique

2022-072 – APAVE Transfert contrat de service abonnement périodique à AEF contrat 15497504

2022-073 – APAVE Transfert contrat de service abonnement périodique à AEF contrat 15502025